1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par la SAS HHO, propriétaire du site www.hho.fr, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise. Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment. Le site hho.fr appartient à SAS HHO, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 74 rue principale 17500 St-Hilaire-du-bois.

Personne physique ou morale, Cassoulet Jean Frederic est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : [email protected]

Création du site : SAS Océan Digital 17000 La Rochelle. 
Responsable de l’administration du site : Cassoulet Jean Frederic dont l’adresse e-mail est la suivante : [email protected]. 
Le site HHO.fr est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

En utilisant notre site web hho.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par SAS HHO. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par hho.fr

En accord avec sa politique de communication, le site hho.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par SAS HHO, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité.

Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site hho.fr.

4.  Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web hho.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.

Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à [email protected]. Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web hho.fr ne sont pas sous le contrôle de notre société.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web hho.fr appartient exclusivement à SAS HHO. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

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6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

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7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.hho.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004
Lien officiel Légifrance :
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000801164/

Code de la propriété intellectuelle – Article L.335-2
Lien officiel Légifrance :
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000032655082/

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